Déposée le 17 novembre 2006 par REGAL Sidney
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BLACK STAMP »
Le déposant est REGAL Sidney domicilié(e) 14ter, sente du petit puits,77131 PEZARCHES - 77131 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK STAMP est expirée depuis le 17 novembre 2016.
REGAL Sidney a également déposé les autres marques suivantes : BLACK STAMP
REGAL Sidney - 14ter, sente du petit puits,77131 PEZARCHES - 77131 - France
@MARK Société d'Avocats - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d'enseignement. Appareils et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Equipement pour le traitement de l'information ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces (informatique), bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; logiciels, progiciels, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; disques acoustiques. Cédéroms et DVD. Compacts disques audio et/ou vidéo. Cassettes vidéo. Ecrans vidéo. Ecrans de projection. Agendas électroniques. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Logiciels de jeux. Articles de lunetterie. Lunettes de soleil. Machines à calculer. Centres serveurs de bases de données. Caisses enregistreuses. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement. Caméras vidéo. Cartouches de jeux vidéo. Bases et banques de données (logiciels). Serveurs (ordinateurs). Haut-parleurs. Microphones. Caméras vidéo. Téléphones, téléphones portables. Films (pellicules) impressionnés.
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, bijouterie de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques. Monnaie. Amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), bracelets (bijouterie), montres-bracelets, bracelets de montres ; broches (bijouterie) ; perles (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; épingles (bijouterie), médaillons (bijouterie). Parures (bijouterie). Diamants. Coffrets à bijoux en métaux précieux. Boîtiers de montres. Portes clefs de fantaisie. Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Insignes en métaux précieux. Boutons de manchettes. Pièces de monnaie. Objets d'art en métaux précieux (à l'exception des couverts).
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie). Affiches, porte-affiches en papier ou en carton. Posters. Photographies. Etiquettes. Stylos, crayons, gommes à effacer. Papier cadeaux. Fournitures pour écrire. Presse-papiers. Blocs (papeterie). Boîte en papier ou en carton. Billets (tickets). Cartes. Prospectus. Publications. Dessous de chopes à bière, dessous de carafe en papier. Ronds de tables (en papier). Drapeaux et fanions en papier. Ecriteaux et enseignes en papier ou en carton.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Gants (habillement), ceintures (habillement). Sous-vêtements. Corsets. Articles de lingerie féminine. Maillots de bain.
Télécommunications. Services de transmission d'informations notamment par réseaux Internet. Communications par terminaux d'ordinateurs et sur tout support multimédia. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet et sur réseaux portables. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires notamment par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques notamment sur réseaux Internet. Emissions radiophoniques et télévisées.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Services d'artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles dans un but éducatif, culturel ou de divertissement. Organisation de loteries, de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non dans un but éducatif, culturel ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissements. Organisation d'épreuves sportives. Organisation de concours de beauté (divertissement). Organisation de défilé de mode (divertissement). Organisation de manifestations à buts éducatifs et culturels dans le domaine artistique et notamment avec remises de trophées et de récompenses. Agences pour artistes. Agence de modèles pour artistes. Services d'artistes de spectacles. Production, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de soirées (divertissement), de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Réservation de places de spectacle. Location de stades. Location et prêt d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Location de bandes vidéo, de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services de ludothèques à savoir : service d'animation ludique et de prêt de jeux et de jouet. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires). Services de directeurs artistiques à savoir services d'organisation de spectacles artistiques, de spectacles de théâtre, de spectacles de music-hall et de spectacles dans le domaine musical. Organisation de spectacles (services d'impresarios). Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière culturelle et de divertissement. Services de photographie, reportages photographiques. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques et mobiles. Edition de logiciels.
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